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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 2014 relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 décembre 2014 relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales)


Les dangers sanitaires listés en annexe I-a sont classés en première catégorie.
La liste des dangers sanitaires émergents de première catégorie, au sens de l'article D. 201-2 du code rural et de la pêche maritime susvisé, est définie à l'annexe I-b.