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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 décembre 2014 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de capture de spécimens d'espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour certaines opérations pour lesquelles la capture est suivie d'un relâcher immédiat sur place)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 décembre 2014 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de capture de spécimens d'espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour certaines opérations pour lesquelles la capture est suivie d'un relâcher immédiat sur place)


PROCÉDÉS DE MARQUAGE DES OISEAUX



Pour permettre un suivi homogène et coordonné des spécimens marqués lors d'opérations d'inventaires, les oiseaux doivent être marqués à l'aide des procédés décrits ci-après.


1. Procédés de marquage des oiseaux par bagues métalliques numérotées


Les oiseaux sont marqués à l'aide d'une bague métallique gravée d'un identifiant unique portant l'intitulé "MUSEUM PARIS" ou "CRBPO". Les bagues métalliques sont distribuées par le Centre de recherche sur la biologie des populations d'oiseaux (CRBPO) du Muséum national d'histoire naturelle, en lien avec la coordination scientifique et administrative européenne EURING. Le CRBPO assure l'unicité des codes inscrits sur les bagues.
La bague métallique numérotée est mise en place sur le tarse ou le tibia en fonction des espèces. La bague doit être fermée à l'aide d'une pince adéquate, de manière à ne pas former de rupture ou de jour. La forme, le diamètre, la hauteur, l'épaisseur et le métal de la bague sont fixés en fonction de l'espèce et du sexe auxquels la bague est destinée. Les oiseaux ne sont bagués qu'à partir du moment où le tarse est de taille adulte.
Une seule bague métallique numérotée est posée par individu.
Les bagues ne doivent pas être enlevées, sauf si la bague d'origine :


- est très amincie, risquant de se détacher au cours des semaines ou mois suivants ;
- est en grande partie illisible ou effacée, son prélèvement devenant nécessaire pour être lue par des moyens techniques, physiques ou chimiques spéciaux ;
- blesse l'oiseau.


La bague d'origine est alors transmise au CRBPO, et remplacée par une bague nouvelle.


2. Procédés de marquage des oiseaux par bagues de couleur ou codées


Les oiseaux peuvent être marqués à l'aide d'une bague de couleur ou codée lorsque la morphologie et le comportement permettent l'identification individuelle à distance, et que le programme scientifique dans lequel s'inscrit cette opération le justifie.
La conception, le matériau et la technique d'impression du codage doivent garantir leur résistance à l'usure et assurer la permanence des codes qui y sont portées, compte tenu de la longévité, du mode et du milieu de vie des oiseaux qui en sont munis.
La bague de couleur ou codée peut être posée sur des oiseaux déjà équipées d'une bague métallique à identifiant unique ("MUSEUM PARIS" ou "CRBPO" pour la France).
La bague de couleur ou codée est mise en place sur le tarse ou le tibia en fonction des espèces. La forme, le diamètre, la hauteur et l'épaisseur de la bague sont fixés en fonction de l'espèce ou du groupe d'espèces d'oiseaux auxquels la bague est destinée. Les oiseaux ne sont bagués qu'à partir du moment où le tarse est de taille adulte.
Pour les espèces migratrices, le code de couleur utilisé doit être unique à l'échelle de l'aire de distribution de l'espèce, et défini en accord avec les éventuels coordinateurs de programmes existants à l'échelle internationale, pour ne pas créer de doublons.


3. Procédés de marquage des oiseaux par marques alaires, nasales, ou colliers


Les oiseaux peuvent être marqués à l'aide d'une marque alaire, nasale, ou d'un collier lorsque la morphologie et le comportement permettent une identification individuelle à distance, et que le programme scientifique dans lequel s'inscrit cette opération le justifie.
La conception, le matériau et la technique d'impression du marquage doivent garantir leur résistance à l'usure et assurer la permanence des codes qui y sont portées, compte tenu de la longévité, du mode et du milieu de vie des oiseaux qui en sont munis.
La marque peut être posée sur des oiseaux déjà équipées d'une bague métallique à identifiant unique ("MUSEUM PARIS" ou "CRBPO" pour la France).
Le type de marquage utilisé (marque alaire, nasale, ou collier) sont fixés en fonction de l'espèce, du mode et du milieu de vie des oiseaux auxquels le marquage est destiné.
Pour les espèces migratrices, le code utilisé doit être unique à l'échelle de l'aire de distribution de l'espèce, et défini en accord avec les éventuels coordinateurs de programmes existants à l'échelle internationale, pour ne pas créer de doublons.