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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-11 du 7 janvier 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-11 du 7 janvier 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-453 du 3 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe