Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur)
Le présent arrêté prend effet au 1er janvier 2015 et sera publié au Journal officiel de la République française.