Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 février 2010
Art. 2