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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à l'habilitation des identificateurs d'équidés)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2014 relatif à l'habilitation des identificateurs d'équidés)


Les identificateurs habilités antérieurement à l'entrée en vigueur du présent arrêté conservent leur habilitation sans préjudice des dispositions de l'article 5 du présent arrêté.