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Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2014 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée)

RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À L'ARMÉE DE TERRE

1. Formations des officiers
a) Management :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation spécialisée post BEMS (EMS2).
2
1

b) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation instrument RATING FENNEC au titre de la réorientation HL vers HM.
5
3
Formation d'adaptation pilote hélicoptère Tigre.
5
3
Formation d'adaptation chef de bord hélicoptère ou avion (tous types).
4
3
Formation d'adaptation chef de patrouille hélicoptère (tous types).
3
3
Formation d'adaptation moniteur sur hélicoptère Tigre.
3
3
Formation qualifiée de type pilote sur hélicoptère AS 532 Cougar.
3
3
Formation d'adaptation de type pilote sur hélicoptère EC 725
3
3
Formation de spécialité de premier niveau licence de pilote professionnel avion CPL (A) qualifié vol aux instruments (IR-SE).
6
3
Formation mécanicien volant appareil voilure tournante.
5
2

c) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation d'officier spécialiste des techniques aéroportées.
3
1
Formation au saut opérationnel à grande hauteur.
3
1
Formation au saut opérationnel à très grande hauteur.
3
1

d) Infrastructure :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Certificat technique d'opérations d'infrastructure.
5
2

e) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE 2).
2
1
Chef de section sauveteur déblayeur (SDE 3).
3
1
Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 2).
3
1
Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP 3).
3
1
Chef d'unité cynotechnique (CYN 2).
2
1
Conseiller technique cynotechnique (CYN 3).
3
1
Formation surface non libre 2e degré (SNL 2).
2
1
Monitorat surface non libre 3e degré (SNL 3).
2
1
Chef de salle (TRS 3).
2
1
Officier de transmissions (TRS 4).
2
1
Monitorat aux techniques d'engagement.
2
1
Officier SIC (SIC 6).
2
1
Commandant des SIC (SIC 7).
2
1
Instructorat incendie.
3
1

f) Soutien opérationnel :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation logistique du 2e degré (QLIA 2).
2
1
Formation logistique du 3e degré (QLIA 3).
2
1

2. Formations des sous-officiers
2.1. Règles générales

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation de spécialité du 1er niveau.
3
1
Formation de spécialité du 2e niveau.
4
2

2.2. Règles particulières
a) Soutien opérationnel :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel détection électromagnétique toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI1.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance mobilité terrestre.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance pyrotechnie.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance optronique système anti-char NBC toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau gestion des matériels et approvisionnement toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance armement.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance matériel para-largage toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 221.
4
2
Formation de spécialité de 1er niveau électromécanicien frigoriste 621.
4
2
Formation de spécialité de 2e niveau électromécanicien frigoriste.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI1.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance système information communication NTI2 toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance mobilité terrestre.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance pyrotechnie.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance optronique système anti-char NBC toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance tourelle conduite tir toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance gestion matériel et approvisionnement toutes options.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance armement.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance matériel para-largage toutes options.
5
2
Formation d'adaptation de type 3 maintenance systémier Leclerc origine châssis.
3
2
Formation d'adaptation de type 3 maintenance systémier Leclerc origine tourelle et conduite de tir.
3
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance détection électromagnétique toutes options.
5
2
Formation maintenance des climatiseurs des véhicules et shelters de la gamme tactique.
5
2

b) Renseignement :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation de spécialité de 1er niveau technicien guerre électronique détection et analyse des signaux électromagnétiques
3
2

c) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Certificat technique du 1er degré chef d'agrès (BSPP).
5
2
Certificat technique du 1er degré chef d'équipe spécialiste intervention Subaquatique.
5
2
Certificat de chef de garde incendie.
5
2
Formation de spécialité de 2e degré chef de groupe spécialiste intervention Subaquatique.
5
2
Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).
2
1
Chef de section sauveteur déblayeur (SDE3).
3
1
Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP2).
2
1
Chef d'unité groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP3).
3
1
Chef d'unité cynotechnique (CYN2).
2
1
Conseiller technique cynotechnique (CYN3).
3
1
Formation surface non libre (SNL2).
2
1
Monitorat surface non libre (SNL3).
2
1
Certificat de compétences de formateur aux premiers secours.
2
1
Certificat de compétences de conception et encadrement de formation.
2
1
Opérateur de transmissions (TRS2).
2
1
Chef de salle (TRS3).
2
1
Monitorat aux techniques d'engagement.
2
1
Officier SIC (SIC 6).
2
1
Instructorat incendie.
3
1
Conseiller technique risques chimiques et biologiques (RCH 4)
3
2
Conseiller technique risques radiologiques (RAD 4).
3
2

d) Systèmes d'information et de communication :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau de zone.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau emploi système de communication.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau réalisation système information.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau emploi réseau satellitaire.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau emploi des réseaux mobiles.
5
2
Formation de spécialité de 1er niveau emploi système et réseau informatique.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau réalisation système information.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau emploi système et réseau informatique.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau satellitaire.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau emploi réseau de zone.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau emploi système de communication.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau sécurité des SIC.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau emploi des réseaux mobiles.
5
2

e) Communication et culture :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation de spécialité de 2e niveau métiers de l'image.
5
2

f) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(ANNÉES)
COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
Formation mixte EPI/EPC de moniteur parachutiste.
3
1
Formation au saut opérationnel à grande hauteur.
3
1
Formation au saut opérationnel à très grande hauteur.
3
1
Formation de spécialité de 1er niveau cynotechnie.
5
3
Formation de spécialité de 2e niveau cynotechnie.
5
3
Formation d'adaptation cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs.
4
1
Formation d'adaptation cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants.
4
1

g) Opérations en milieu aéronautique :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation de spécialité de 1er niveau maintenance des matériels aéronautiques.
5
2
Formation de spécialité de 2e niveau maintenance des matériels aéronautiques.
5
2
Formation d'adaptation mécanicien volant appareil voilure tournante.
5
2
Formation d'adaptation contrôleur appareil voilure tournante.
5
2
Formation d'adaptation qualification de type technicien Tigre EC 665.
3
2
Formation d'adaptation qualification de type technicien AS 532 Cougar.
3
2
Formation d'adaptation qualification de type technicien Tigre EC 725 Caracal.
3
2
Formation d'adaptation qualification de type technicien NH 90 Caïman.
3
2

3. Formations des militaires du rang
a) Divers :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Diplôme d'Etat d'ambulancier.
3
2
Formation de qualification à la conduite de véhicule de transport de matières dangereuses CITERNE.
2
1
Formation de spécialité de 1er niveau sécurité incendie domaine AER.
3
1
Formation amenant à l'obtention d'un certificat technique du 1er degré réalisé en école.
2
1
Brevet militaire de conduite (BMC) transport en commun.
3
1
Conducteur grue portuaire.
3
1
Conducteur portique à conteneur.
3
1

b) Prévention et gestion des risques :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Chef d'unité sauveteur déblayeur (SDE2).
2
1
Sauveteur groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux (IMP2).
2
1
Chef d'unité cynotechnique (CYN2).
2
1
CTE SIS (spécialiste intervention subaquatique).
2
1
Brevet national de moniteur de premiers secours (BNMPS).
2
1
Brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS).
2
1
Opérateur de transmission (TRS2).
2
1
Chef de salle (TRS3).
2
1
Monitorat aux techniques d'engagement.
2
1
Opérateur CO, CSO (SIC 4).
2
1
Instructorat incendie.
3
1

c) Opérations en milieu terrestre :

INTITULÉ DE LA FORMATION
DURÉE DU LIEN AU SERVICE
(années)
COEFFICIENT
multiplicateur
Formation de spécialité initiale cynotechnie.
2
1
Formation de spécialité élémentaire chef d'équipe cynotechnie.
3
1
Formation d'adaptation cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs.
4
1
Formation au saut opérationnel à grande hauteur.
3
1
Formation au saut opérationnel à très grande hauteur.
3
1