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Article R5343-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)

Article R5343-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)


La liste des ports prévue à l'article L. 5343-1 est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé des ports maritimes et du ministre chargé du travail.