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Article D923-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)

Article D923-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)


L'aquaculture marine s'entend de l'ensemble des activités d'élevage d'animaux marins et de culture de végétaux marins.