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Article R921-90 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)

Article R921-90 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)


L'exercice de la pêche sous-marine au moyen d'un fusil-harpon est interdit aux personnes âgées de moins de seize ans.