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Article D613-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article D613-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Les grades ou titres universitaires des disciplines de santé sont conférés par les diplômes nationaux suivants :


1° Certificat de capacité d'orthoptiste ;


2° Certificat de capacité d'orthophoniste ;


3° Diplôme d'Etat d'audioprothésiste ;


4° Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique ;


5° Diplôme de formation générale en sciences médicales ;


6° Diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques ;


7° Diplôme de formation générale en sciences odontologiques ;


8° Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques ;


9° Diplôme d'Etat de sage-femme ;


10° Diplôme de fin de deuxième cycle des études médicales ;


10° bis Diplôme de formation approfondie en sciences médicales ;


11° Diplôme de fin de deuxième cycle des études pharmaceutiques ;


11° bis Diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques ;


12° Diplôme de fin de deuxième cycle des études odontologiques ;


12° bis Diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques ;


13° Diplôme d'Etat de docteur en médecine ;


14° Diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire ;


15° Diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;


16° Certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire ;


17° Certificat d'études cliniques spéciales ;


18° Diplôme d'études supérieures ;


19° Attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire ;


20° Diplôme d'études spécialisées ;


21° Diplôme d'études spécialisées complémentaires ;


22° Capacité de médecine ;


23° Doctorat.