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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1511 du 15 décembre 2014 relatif aux diplômes de santé conférant le grade master)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1511 du 15 décembre 2014 relatif aux diplômes de santé conférant le grade master)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 2 : Délivrance du grade de licence et de master


A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D636-69-1


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D636-70, Art. D636-71, Art. D636-72