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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1511 du 15 décembre 2014 relatif aux diplômes de santé conférant le grade master)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1511 du 15 décembre 2014 relatif aux diplômes de santé conférant le grade master)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D613-7