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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 1er août 2012 relatif à l'identification des carnivores domestiques et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des carnivores domestiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 1er août 2012 relatif à l'identification des carnivores domestiques et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d'identification des carnivores domestiques)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er août 2012
Art. 2, Art. 3, Art. 21, Art. 33, Art. 37