|
Annexe I-A
1. Dispositions générales
2. Implantation - aménagement
(sauf 2.1.1, 2.3, 2.4, dernier alinéa du 2.5, 2.6, 2.11, 2.12, 2.13, troisième et quatrième alinéas du 2.15)
3. Exploitation - entretien
4. Risques (sauf deuxième et sixième alinéas du 4.2.1)
5. Eau (sauf premier et quatrième alinéas du 5.3, 5.4, 5.5, 5.7 et 5.10)
7. Déchets
8. Bruit et vibrations
9. Remise en état
Annexe I-B
1. Dispositions générales
2. Implantation - aménagement
3. Exploitation - entretien
4. Risques
5. Eau
6. Air - odeurs
7. Déchets
8. Bruit et vibrations
9. Remise en état
|
Annexe I-A
2.6. Ventilation
2.11. Rétention des aires et locaux de travail
2.12. Cuvettes de rétention
2.13. Isolement du réseau de collecte
Sixième alinéa du 4.2.1
5.4. Mesure des volumes rejetés
5.5. Valeurs limites de rejet
5.7. Prévention des pollutions accidentelles
5.10. Installation de traitement des effluents aqueux
6. Air - odeurs (sauf 6.3.)
|