Caractéristiques des équipements individuels de flottabilité.
I.-Les équipements individuels de flottabilité à bord des navires, embarcations et engins de plaisance sont adaptés à la morphologie des personnes embarquées et répondent aux caractéristiques suivantes :
50 N de flottabilité au moins pour les embarcations propulsées par l'énergie humaine, quelle que soit leur distance d'éloignement ;
50 N de flottabilité au moins pour les navires ne s'éloignant pas de plus de 2 milles d'un abri ;
100 N de flottabilité au moins pour les navires ne s'éloignant pas de plus de 6 milles d'un abri.
100 N de flottabilité au moins pour les enfants de 30 kilogramme maximum, quelle que soit la distance d'éloignement d'un abri ;
150 N de flottabilité au moins pour les navires s'éloignant de plus de 6 milles d'un abri.
II.-Seuls peuvent être embarqués, en fonction de leurs caractéristiques de flottabilité :
-les brassières de sauvetage approuvées conformément à la division 311 du présent règlement et marquées " barre à roue " ;
-les équipements individuels de flottabilité conformes aux dispositions pertinentes du code du sport et marqués " CE ".