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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du
22/03/1991
au
25/12/2020
(Arrêté du 20 mars 1991 relatif au diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue)
Données brutes
Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du
22/03/1991
au
25/12/2020
(Arrêté du 20 mars 1991 relatif au diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue)
Art. 7. - Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter de l'année universitaire 1991-1992.