Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 1992 portant création du diplôme d'ingénieur de l'Institut français de mécanique avancée)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 1992 portant création du diplôme d'ingénieur de l'Institut français de mécanique avancée)
Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.