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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2012 fixant l'organisation, la nature et le programme des concours pour le recrutement des officiers de port)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2012 fixant l'organisation, la nature et le programme des concours pour le recrutement des officiers de port)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 novembre 2012
Art. 2