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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 2012
Art. Annexe II