Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 24 septembre 2014 fixant la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 24 septembre 2014 fixant la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.