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Article 323-1 A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Article 323-1 A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Le présent chapitre s'applique également aux organismes de titrisation relevant du I de l'article L. 214-167 du code monétaire et financier et aux " autres placements collectifs " mentionnés au I de l'article L. 214-191 du code monétaire et financier.