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Article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 septembre 2014 relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie)

Article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 septembre 2014 relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie)


TABLEAU D'ANALYSE BUDGéTAIRE
Ventilation des produits et des charges au cours des deux derniers exercices

Nom de l'établissement de formation à l'ostéopathie :
Préciser la période comptable prise en compte pour chacun des deux exercices :

PRODUITS PERÇUS PAR L'ÉTABLISSEMENT


EXERCICE
année n - 2
(en euros)

EXERCICE
année n - 2
(part en %
sur total produits)

EXERCICE
année n - 1
(en euros)

EXERCICE
année n - 1
(part en %
sur total produits)

Clinique interne
0,00 %
0,00 %
Droit annuel d'inscription
0,00 %
0,00 %
Préinscriptions
0,00 %
0,00 %
Frais de scolarité
0,00 %
0,00 %
Autres produits (à préciser) :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Total produits
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %

Présentation des charges de l'établissement dans l'ordre du plan comptable :

AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES

PÉDAGOGIQUES
ou non
pédagogiques
(menu déroulant)

EXERCICE
année n - 2
(en euros)

EXERCICE
année n - 2
(part en %
sur total général
des charges)

EXERCICE
année n - 1
(en euros)

EXERCICE
année n - 1
(part en %
sur total général
des charges)

Charges pédagogiques (à préciser) :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Charges immobilières
0,00 %
0,00 %
Autres charges (à préciser) :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Sous-total
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %
.

IMPÔTS ET TAXES

PÉDAGOGIQUES
ou non
pédagogiques
(menu déroulant)

EXERCICE
année n - 2
(en euros)

EXERCICE
année n - 2
(part en %
sur total général
des charges)

EXERCICE
année n - 1
(en euros)

EXERCICE
année n - 1
(part en %
sur total général
des charges)

Taxe sur les salaires pédagogiques
0,00 %
0,00 %
Quote-part de la taxe foncière sur la surface pédagogique
0,00 %
0,00 %
Autres impôts et taxes (à préciser) :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Sous-total
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %
.

CHARGES DE PERSONNEL

PÉDAGOGIQUES
ou non
pédagogiques
(menu déroulant)

EXERCICE
année n - 2
(en euros)

EXERCICE
année n - 2
(part en %
sur total général
des charges)

EXERCICE
année n - 1
(en euros)

EXERCICE
année n - 1
(part en %
sur total général
des charges)

Equipe pédagogique
0,00 %
0,00 %
Equipes administratives et techniques
0,00 %
0,00 %
Autres (à préciser) :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Sous-total
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %
.

AMORTISSEMENT

PÉDAGOGIQUES
ou non
pédagogiques
(menu déroulant)

EXERCICE
année n - 2
(en euros)

EXERCICE
année n - 2
(part en %
sur total général
des charges)

EXERCICE
année n - 1
(en euros)

EXERCICE
année n - 1
(part en %
sur total général
des charges)

A préciser :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Sous-total
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %
.

CHARGES FINANCIÈRES

PÉDAGOGIQUES
ou non
pédagogiques
(menu déroulant)

EXERCICE
année n - 2
(en euros)

EXERCICE
année n - 2
(part en %
sur total général
des charges)

EXERCICE
année n - 1
(en euros)

EXERCICE
année n - 1
(part en %
sur total général
des charges)

A préciser :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Sous-total
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %
.

AUTRES CHARGES
et charges exceptionnelles

PÉDAGOGIQUES
ou non
pédagogiques
(menu déroulant)

EXERCICE
année n - 2
(en euros)

EXERCICE
année n - 2
(part en %
sur total général
des charges)

EXERCICE
année n - 1
(en euros)

EXERCICE
année n - 1
(part en %
sur total général
des charges)

A préciser :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
Sous-total
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %
.
Total général des charges de l'établissement
0,00 €
0,00 %
0,00 €
0,00 %
.
Résultat (total produits moins total charges)
0,00 €
0,00 €