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Article Annexe I (suite) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 avril 2014 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2014)

Article Annexe I (suite) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 avril 2014 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2014)

GERMON
Thunnus alalunga


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Océan Atlantique
au nord
de 5° nord

Océan Atlantique
au sud
de 5° nord

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

44

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

1 228

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

48

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

33

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

90

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

9

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

110

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

40

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 151

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1 220

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

0

238

Total

6 973

238


GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

7


GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1)

Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII
et XIV (2)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

12

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

22

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

956

44

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

2 549

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

3 539

107


HARENG
Clupea harengus


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7)

Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4)

IV c, VII d (1) (2)

Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)

VII e, f

VII g, h, j, k (3)

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

186

0

2

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

827

0

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

4

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

403

23 226

12 413

597

462

1 499

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

0

20

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

10

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

0

0

0

Total

403

23 226

13 460

597

465

1 500

(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité: - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.


HOPLOSTETE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales de la zone VI

Eaux UE et eaux internationales de la zone VII

Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

0

0

0


LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

9

1

55

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

50

4

100

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

7

1

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

10

1

99

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

142

10

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

104

8

73

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

80

6

348

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

0

74

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 035

302

3 320

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

217

16

190

Total

4 654

349

4 284


LIEU JAUNE
Pollachius pollachius


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VII

VIII a, b, d, e

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

124

50

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

195

31

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

103

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1 314

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

475

2

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

200

40

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

51

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

2 090

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

42

59

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4 869

943

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

175

194

Total

9 587

1 370


LIEU NOIR
Pollachius virens


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux norvégiennes des zones I et II

III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32

VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

47

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

371

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

428

14 113

810

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

265

2 879

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

Total

428

14 378

4 107


LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys flesus


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

140

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

51

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

196


LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE des zones II a et IV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

222

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

35

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

261


LINGUE BLEUE
Molva dypterigia


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV

Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

37

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

6

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

19

477

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

4

1 427

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

23

1 947


LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

964

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

11

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

975


LINGUE FRANCHE
Molva molva


(En tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux UE et eaux internationales des zones I et II

Eaux UE
de la zone IV

Eaux UE et eaux internationales de la zone V

Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

2

66

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

5

0

88

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

23

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

193

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

12

115

1

138

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

0

89

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

0

10

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)

0

0

0

95

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

5

3

2 340

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

0

41

Total

12

125

6

3 095