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Article 4-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « force athlétique » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 4-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « force athlétique » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Les titulaires des titres ou des diplômes figurant en annexe V du présent arrêté obtiennent de droit la validation de l'unité capitalisable complémentaire "force athlétique".