Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « force athlétique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 août 2005
Art. Annexe V