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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2014 fixant l'organisation et le contenu de la formation d'adaptation à l'emploi des membres du corps des adjoints des cadres hospitaliers)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2014 fixant l'organisation et le contenu de la formation d'adaptation à l'emploi des membres du corps des adjoints des cadres hospitaliers)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 octobre 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3