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Article R723-57 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)

Article R723-57 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)


Les dispositions des articles 12 à 14, du premier alinéa de l'article 15 et des articles 16 à 22 du décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 portant dispositions communes à l'ensemble des sapeurs-pompiers professionnels sont applicables aux sapeurs-pompiers volontaires.