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Article R321-32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/12/2014
au
01/01/2021
(Code de la sécurité intérieure)
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Article R321-32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
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(Code de la sécurité intérieure)
Les employés de jeux agréés doivent, pendant le travail, porter des vêtements sans poche.