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Article R315-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)

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Toute expédition par la voie postale d'armes à feu, d'éléments de ces armes des catégories A, B, C du 1° et des g et h du 2° de la catégorie D, à l'exception des lanceurs de paintball, doit être effectuée par envoi suivi délivré contre signature.