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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)



A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013
Sct. Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiques, Art. 26, Art. 27