Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2013
Sct. Section 2 : Le diplôme national d'art, Art. 24, Art. 25