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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 2014 relatif au conseil consultatif académique de la formation continue des adultes)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 octobre 2014 relatif au conseil consultatif académique de la formation continue des adultes)


Le conseil comprend dix membres titulaires représentant l'administration de l'éducation nationale et dix membres titulaires représentant les personnels et le même nombre de membres suppléants nommés dans les mêmes conditions que les membres titulaires. Les membres suppléants siègent au conseil en cas d'empêchement des membres titulaires.