Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 octobre 2014 abrogeant l'arrêté du 22 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service des essences des armées et du service interarmées des munitions)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6