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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 2014 relatif au modèle de diplôme de la médaille de la famille)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 octobre 2014 relatif au modèle de diplôme de la médaille de la famille)


Le modèle du diplôme de la médaille de la famille prévu à l'article D. 215-11 du code de l'action sociale et des familles est annexé au présent arrêté.