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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 septembre 2014 portant modification de l'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Vins de la Corrèze »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 septembre 2014 portant modification de l'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Vins de la Corrèze »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 novembre 2011
Art. 1