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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1784 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2011-1784 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais »)

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Marmandais" est homologué.


Il est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri.