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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1191 du 15 octobre 2014 modifiant le décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1191 du 15 octobre 2014 modifiant le décret n° 2010-1205 du 11 octobre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux champenois »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010
Art. null