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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine)


Le directeur de l'Institut national du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.