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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1159 du 9 octobre 2014 relatif à l'exposition des travailleurs à certains facteurs de risque professionnel au-delà de certains seuils de pénibilité et à sa traçabilité)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1159 du 9 octobre 2014 relatif à l'exposition des travailleurs à certains facteurs de risque professionnel au-delà de certains seuils de pénibilité et à sa traçabilité)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
Art. D4161-1, Art. D4161-2, Art. D4161-3, Art. D4161-4