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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/10/2014 au 01/01/2018 (Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets)

Données brutes

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/10/2014 au 01/01/2018 (Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets)

ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES

Partie A

Chapitre Ier

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre Ier, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2014/78/ UE de la Commission du 17 juin 2014.

Chapitre II :

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie A, chapitre II, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2014/78/ UE de la Commission du 17 juin 2014.

Partie B :

Organismes nuisibles mentionnés à l'annexe I, partie B, de la directive 2000/29/ CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive d'exécution 2014/83/ UE de la Commission du 25 juin 2014.