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Article 1 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM)

Article 1 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM)

En application du 10 de l'article 1er du décret du 23 octobre 1959 susvisé, le BRGM est chargé de gérer et d'entretenir, à compter du 1er janvier 2007, les installations hydrauliques de sécurité suivantes :



Concession d'Anzin




Marais de Fenain.

Ramette.

Route d'Hélesmes.



Concession de Fresnes



Fort Masys.



Concession d'Odomez



Odomez.



Concession de Raismes



Mare Ansart.



Concession de Saint-Haybert



Saint-Pierre bis.



Concession de Saint-Saulve




Alouettes.

Petit Diable.

Pré Lecomte.



Concession d'Auchy-au-Bois



PZC-L.

Puits 2, 2 bis.



Concession de Bruille


PZC-B.

PZH-B.



Concession de Crespin



PZC-Q.

PZH-Q.



Concession de Meurchin



PZC-P.

PZH-P.



Concession de Vimy-Fresnoy



PZC-V.

Puits 1, 1 bis.



Concession de La Jonche



Galerie de la Baume.

Galerie de Combe Neveuse.



Concession de La Motte-d'Aveillans



Forage de décharge.

Galerie N 3 sous la Molière.

Galerie inférieure.

Galerie N 4 bis.

Galerie N 6 Comberamis.

Galerie N 10 bis.

Galerie N 14.

Galerie de la Faurie.

Galerie supérieure.



Concession de Peychagnard



Galerie Badier 1.

Galerie Merle.

Galerie Fontveille 1.

Galerie du Peychagnard N 10.