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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM)

En application du 10 de l'article 1er du décret du 23 octobre 1959 susvisé, le BRGM est chargé de gérer et d'entretenir les installations hydrauliques de sécurité suivantes :

Concession d'Aniche

République.
Frais Marais.
Solitude.
Ecaillon.
Lemay Sainte-Marie.
Nouvelle Cité de Pecquencourt.
Vred.
Larentis.
Berg ob Zoom.
Bois des Retz.
Godion.
Viviers de Sin.
Bocquet.
Cité Dincq.
GC 35.

Concession d'Escarpelle

Eglise.
Pasteur (Mississipi).
Marais de Flers.
Les Boussinières.
Charlieu.
Cornet.
Bernicourt.
Chapeau.
Paturelles.
Vallée de Scarpe.

Concession de Flines

Belle inutile.

Concession d'Escautpont

Putemont rive droite.
Putemont rive gauche.

Concession de Courrières

Loison Canal.
Cimetière.
Nord Africains.
Noyelle Pont.

Concession de Meurchin

Chemin du Clair.
Marais des Iles.

Concession de Saint-Saulve

Gros Charles.
Landimoret.