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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines)

Structures composant la direction générale.
La direction générale des patrimoines comprend :
― le service de l'architecture ;
― le service interministériel des Archives de France ;
― le service des musées de France ;
― le service du patrimoine ;
― l'inspection des patrimoines ;
― le département de la formation scientifique et technique ; le département de la politique des publics ; le département du pilotage de la recherche et de la politique scientifique ; le département des systèmes d'information patrimoniaux ; le département des affaires européennes et internationales ; le département de la communication ;
― la sous-direction des affaires financières et générales.
Le directeur général a autorité sur l'ensemble des structures qui composent la direction générale. Outre le directeur et les directeurs adjoints mentionnés au IV de l'article 3 du décret du 11 novembre 2009 susvisé, le directeur général est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur général.