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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2014 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 août 2014 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2001
Art. Annexe I