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Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

VALEURS RÉELLES D'ÉMISSIONS DE GAZ
À EFFET DE SERRE POUR LA CULTURE

Cette annexe présente, pour chacune des cinq cultures énergétiques produites sur le territoire métropolitain, les valeurs réelles, moyennées par région ou par département, des émissions de gaz à effet de serre liées à la culture, pour les régions productrices de matières agricoles de façon significative, dans le cas où elles sont supérieures aux valeurs par défaut détaillées pour la culture figurant au point 1 de la partie B de l'annexe 1.

1. Filières de production du bioéthanol

a) Betterave à sucre

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS
en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


12

Aucune région productrice


-

Les régions Franche-Comté, Lorraine, Pays de la Loire, Rhône-Alpes, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional


-

b) Blé tendre

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS
en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


23

Aquitaine


27

Auvergne


24

Midi-Pyrénées


27

Rhône-Alpes, hors le département de l'Ain


24

Les régions Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional


-

c) Maïs grain

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS
en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


20

Aucune région productrice


-

Les régions Corse, Languedoc-Roussillon, Limousin, Provence-Alpes-Côte d'Azur, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques


-

2. Filières de production du biodiesel

a) Colza

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont supérieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS
en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


29

Provence-Alpes-Côte d'Azur


33

La région Corse, faiblement productrice, ne dispose pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional


-

b) Tournesol

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées sont supérieures

aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/ MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture

18

Aucune région productrice

-

Les régions Alsace, Basse-Normandie, Bretagne, Corse, Franche-Comté, Haute-Normandie, Lorraine, Nord-Pas-de-Calais, Picardie, faiblement productrices, ne disposent pas de données robustes sur les itinéraires techniques au niveau régional

-