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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides)

LISTE DES RÉGIONS ZONES NUTS

Cette annexe présente, pour chacune des cinq cultures énergétiques produites sur le territoire métropolitain, les valeurs réelles, moyennées par région ou par département, des émissions de gaz à effet de serre liées à la culture, pour les régions productrices de matières agricoles de façon significative en janvier 2010, dans le cas où elles sont inférieures aux valeurs par défaut détaillées pour la culture figurant au point 1 de la partie B de l'annexe 1.

1. Filières de production du bioéthanol

a) Betterave à sucre

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


12

Alsace


8

Auvergne


9

Basse-Normandie


9

Bourgogne


11

Centre


9

Champagne-Ardenne


9

Haute-Normandie


9

Ile-de-France


10

Nord - Pas-de-Calais


10

Picardie


9


b) Blé tendre

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


23

Alsace


20

Basse-Normandie


20

Bourgogne


23

Bretagne


19

Centre


23

Champagne-Ardenne


21

Franche-Comté


23

Haute-Normandie


18

Ile-de-France


20

Lorraine


22

Nord - Pas-de-Calais


18

Pays de la Loire


21

Picardie


19

Poitou-Charentes


23

Rhône-Alpes, uniquement pour le département de l'Ain


22

c) Maïs grain

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


20

Alsace


10

Aquitaine


13

Auvergne


11

Basse-Normandie


8

Bourgogne


11

Bretagne


7

Centre


11

Champagne-Ardenne


11

Franche-Comté


12

Haute-Normandie


10

Ile-de-France


11

Lorraine


11

Midi-Pyrénées


12

Nord - Pas-de-Calais


8

Pays de la Loire


10

Picardie


10

Poitou-Charentes


13

Rhône-Alpes


11

2. Filières de production du biodiesel

a) Colza

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


29

Alsace

23

Aquitaine

26

Auvergne


28

Basse-Normandie


22

Bourgogne


25

Bretagne


20

Centre


24

Champagne-Ardenne


23

Franche-Comté


25

Haute-Normandie


21

Ile-de-France


23

Languedoc-Roussillon


27

Limousin


28

Lorraine


24

Midi-Pyrénées


28

Nord - Pas-de-Calais


19

Pays de la Loire


23

Picardie


22

Poitou-Charentes


25

Rhône-Alpes


28

b) Tournesol

RÉGIONS FRANÇAISES,

où les émissions calculées

sont inférieures aux valeurs par défaut

ÉMISSIONS

en g CO2eq/MJ

Valeur par défaut détaillée pour la culture


18

Aquitaine


17

Auvergne


12

Bourgogne


13

Centre


15

Champagne-Ardenne


13

Ile-de-France


12

Languedoc-Roussillon


12

Limousin

16

Midi-Pyrénées


17

Pays de la Loire


14

Poitou-Charentes


16

Provence-Alpes-Côte d'Azur

16

Rhône-Alpes


14