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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1022 du 8 septembre 2014 relatif aux conditions de prise en charge par l'assurance maladie et de fixation du prix des allergènes préparés spécialement pour un seul individu)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1022 du 8 septembre 2014 relatif aux conditions de prise en charge par l'assurance maladie et de fixation du prix des allergènes préparés spécialement pour un seul individu)



A créé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Sct. Section 1 bis : Prise en charge et fixation du prix des allergènes préparés spécialement pour un seul individu , Art. R163-14-1, Art. R163-14-2, Art. R163-14-3