Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 août 2014 abrogeant les listes relatives aux emplois fonctionnels de direction de la fonction publique hospitalière bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 27 janvier 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 27 janvier 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 2 août 2005
- Arrêté du 27 janvier 2006
- Arrêté du 27 janvier 2006