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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2014 portant abrogation de l'arrêté du 3 août 1993 portant sur les modalités de calcul du gain journalier net mentionné à l'article R. 433-5 du code de la sécurité sociale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 août 2014 portant abrogation de l'arrêté du 3 août 1993 portant sur les modalités de calcul du gain journalier net mentionné à l'article R. 433-5 du code de la sécurité sociale)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 août 1993
Art. 1, Art. 2